Pour de nombreuses entreprises (notamment en Île-de-France), les Jeux olympiques et paralympiques (JOP) organisés cet été en France, ça va être du sport !
Afin de limiter les impacts sur le fonctionnement au quotidien des sociétés, le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités a mis en ligne, le 23 avril 2024, un guide visant à accompagner les employeurs dans l’organisation du travail durant la période des JOP, à savoir entre le 26 juillet et le 11 août pour les compétions concernant les athlètes valides et entre le 28 août et le 8 septembre pour les épreuves des parathlètes.
Ce document gratuit de cinq pages, téléchargeable en version PDF, rappelle « l’ensemble des aménagements prévus par le Code du travail et qui peuvent être mis en œuvre dans le cadre du dialogue social, avec le CSE (comité social et économique, Ndlr) ou les délégués syndicaux ». Tout d’abord, le guide ministériel propose, « à l’instar de ce qui est organisé dans les entreprises pendant les périodes de canicule », aux employeurs d’aménager les horaires de travail en fonction des pics d’affluence dans les transports, avec l’option du travail en horaires décalés « Cette modalité peut être prévue dans l’entreprise que ce soit par modification de l’horaire collectif applicable ou par modification des heures d’ouverture permettant aux salariés d’accomplir leurs horaires de travail de manière plus souple », peut-on lire.
D’autres options sont ensuite mises en avant : la gestion anticipée des congés payés des salariés durant cet événement sportif, voire la fermeture de l’entreprise pendant ces congés ; la possibilité d’imposer aux salariés la prise de jours de repos au titre des accords de réduction du temps de travail (RTT), dans les entreprises où des RTT sont appliquées ; la mise en place du télétravail, pour optimiser le travail à distance.
Enfin, ce mémo spécial fait le tour des solutions pour adapter la durée du travail afin de tenir compte des contraintes des entreprises contribuant aux JOP. Cela passe par une révision à la hausse des durées maximales de travail, mais aussi par des dérogations à la durée du repos quotidien, hebdomadaire ou dominical… Sous réserve, précise le guide, de l’existence d’un accord collectif ou sur autorisation administrative délivrée par les services du ministère du Travail.