AGIPI, toujours à l'écoute des nouveaux modes d’exercice de ses adhérents, propose la solution “Cabinet de groupe” pour les nouveaux souscripteurs du contrat Prévoyance - CAP.
Depuis près de 50 ans, AGIPI innove et créé des solutions d’assurance pour répondre aux besoins spécifiques de ses adhérents. La solution “Cabinet de groupe”, développée par AGIPI, s’adresse aux professionnels libéraux adoptant ce mode d’exercice, aujourd’hui de plus en plus répandu.
“Près d’un professionnel de la santé sur deux exerce son activité en cabinet de groupe. “
Qu’est-ce qu'un cabinet de groupe ?
Le cabinet de groupe regroupe des professionnels partageant la même spécialité ou non et exerçant dans les mêmes locaux. Ses avantages sont multiples : mutualisation des charges, des dépenses d’investissement ou encore des compétences professionnelles, prévention de l’isolement, facilitation des remplacements, horaires plus souples...
L’exercice en groupe est le mode d’exercice prédominant auprès des professions libérales.
“ 7 médecins généralistes sur 10 exercent en groupe” 1
1 : https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sites/default/files/2022-10/er1244EMB.pdf
La solution Cabinet de groupe CAP AGIPI, pour qui ?
La solution Cabinet de groupe est proposée à partir de trois associés exerçant une activité professionnelle commune*. En souscrivant chacun à un ou plusieurs contrats de cette solution, les associés assurent leur société contre les différents aléas possibles et maximisent les chances de pérenniser leur entreprise en cas de survenance d’un risque.
*Vérifiez l’éligibilité de votre structure auprès d’un agent AXA.
Les avantages de la solution Cabinet de groupe
La solution Cabinet de groupe offre :
- Le même niveau d’expertise pour chaque associé, tout en profitant des conseils d’un agent AXA en tant qu’interlocuteur unique spécialiste des sujets d’assurance de personne
- Une protection personnalisée pour chaque associé grâce aux garanties proposées
- La pérennité de l’entreprise en cas de survenance d’un risque
- Des démarches administratives simplifiées grâce à la souscription commune et la mutualisation de la transmission d’éléments justificatifs
Des garanties adaptées aux besoins de cette nouvelle pratique
Le contrat CAP Prévoyance propose trois garanties pour les associés optant pour la solution Cabinet de groupe.
- CAP Associés
En cas de décès de l’un des associés, les associés survivants devront disposer d’une trésorerie suffisante pour racheter les titres aux héritiers ou seront dans l’obligation d’avoir recours à un emprunt bancaire pour éviter que les héritiers revendent à un tiers plus offrant. Cette situation contraignante, pourrait conduire à faire entrer au capital un tiers non désiré. Face à de tels besoins, la solution CAP Associés permet le versement d’un capital destiné à financer le rachat des titres de l’assuré décédé.
Les points forts :
- Pour les associés : éviter le risque de revente des titres à un tiers non désiré
- Pour les héritiers : avoir la garantie de vendre rapidement et dans de bonnes conditions les titres hérités
- Le capital versé en cas de décès bénéficie de l’avantage fiscal de l’assurance vie (990I CGI ou 757 B CGI)
- CAP Remboursement de frais professionnels
En cas d’incapacité de travail de l’assuré suite à un accident ou une maladie, la garantie CAP Remboursement des Frais Professionnels couvre les charges d’exploitation (salaires des collaborateurs, loyer, charges d’énergie, etc.) pour assurer la pérennité de l’entreprise pendant cette période délicate.
Les points forts :
- Une durée d’indemnisation la plus longue du marché pouvant s’étendre jusqu’à 1095 jours.
- Un cadre fiscal avantageux puisque la cotisation peut être déduite du résultat fiscal de la société au titre des articles 39 ou 93 du CGI.
- CAP Homme Clé
En cas d’incapacité de travail, d’invalidité totale ou de décès d’une personne (mandataire social, profession libérale ou salariée) exerçant un rôle prépondérant dans le développement économique de la structure, le contrat CAP Homme Clé permet à la société adhérente de bénéficier rapidement d’une trésorerie supplémentaire, procéder à une réorganisation et recruter un ou plusieurs remplaçants pour maintenir le même niveau d’activité.
Les points forts :
- Des garanties forfaitaires
- Un barème spécifique et une approche par profession en cas d’invalidité
- Un cadre fiscal avantageux puisque la cotisation est déductible du résultat fiscal de l’entreprise (à l’exception des structures relevant des BNC)
Téléchargez la brochure de présentation de la solution Cabinet de groupe AGIPI