Veilles réglementaires
Sélectionnez une catégorie et/ou une année pour filtrer l’affichage:
Chef d'entreprise
TNS
15.12.2023
Malgré les crises, les entreprises affichent une belle résistance financière
Dans un Bulletin diffusé le 12 décembre 2023 sur son site Internet, la Banque de France constate que malgré «...
Lire la suite
PME
Salariés
08.12.2023
Les créations d’emplois, d’abord l’affaire des PME entre 2009 et 2020
Selon une étude dévoilée le 30 novembre 2023 par l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), sur...
Lire la suite
Chef d'entreprise
Fiscalité
08.12.2023
Paiement du solde de CFE différé pour les entreprises touchées par les tempêtes ou les inondations
Un petit répit pour les entreprises dont l’activité a été durement affectée par les récentes catastrophes climatiques. Dans un communiqué...
Lire la suite
Chef d'entreprise
PME
08.12.2023
Le dispositif national « Cyber PME » officiellement lancé
Annoncé il y a maintenant un an, le plan visant à « accompagner » les petites et moyennes entreprises (PME),...
Lire la suite
PME
Salariés
08.12.2023
Le logement, un frein au recrutement pour près d’une PME sur cinq
Dans une étude parue le 7 décembre 2023, la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME, qui représente les sociétés...
Lire la suite
Chef d'entreprise
TNS
01.12.2023
Certains taux de versement mobilité vont évoluer au 1er janvier prochain
L’Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d’allocations familiales (Urssaf) indique, dans une circulaire en date du 27...
Lire la suite
PME
TPE
01.12.2023
Ouverture de la plateforme « Mission Transition Écologique » pour les TPE-PME
Un outil qui « vise à accompagner près de 4 millions de très petites entreprises (TPE) et petites et moyennes...
Lire la suite
Chef d'entreprise
PME
01.12.2023
Les aides énergétiques en faveur des entreprises prolongées en 2024
Via une communication commune rendue publique le 30 novembre 2023, Bruno Le Maire (ministre de l’Économie, des Finances et de...
Lire la suite
PME
TPE
01.12.2023
L’adhésion au compte AT/MP est à réaliser avant le 11 décembre
Comme le rappelait l’Assurance maladie dans un communiqué diffusé le 2 novembre 2023 dans l’espace de son site Internet dédié...
Lire la suite