Veilles réglementaires
Sélectionnez une catégorie et/ou une année pour filtrer l’affichage:
Artisans
TNS
19.07.2021
Artisans : chute des formations à la prévention dans le BTP
En 2019, la formation continue dans l’artisanat du bâtiment et des travaux publics (BTP) a moins eu la cote. C’est...
Lire la suite
Profession libérale
TNS
19.07.2021
Vétérinaires : la féminisation de la profession a encore progressé en 2020
Le Conseil national de l’Ordre des vétérinaires a rendu public, le 6 juillet 2021, la sixième édition de son Atlas...
Lire la suite
Chef d'entreprise
PME
19.07.2021
PME-ETI : un guide pour les entreprises soucieuses de donner du sens à leur activité
Le 7 juillet 2021, la banque publique d’investissement Bpifrance a informé de la sortie d’un nouveau guide pratique à destination des dirigeants...
Lire la suite
Chef d'entreprise
TNS
19.07.2021
Chefs d’entreprise : l’aide au paiement des cotisations sociales adaptée de juin à août
Le ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance a annoncé, par le biais d’un communiqué diffusé le 2...
Lire la suite
Exploitant agricole
TNS
12.07.2021
Exploitants agricoles : les conditions d’indemnisation des dommages causés par le coup de gel d’avril
Paru au Journal Officiel en date du 7 juillet 2021, un arrêté apporte des précisions sur « l’ouverture du régime des calamités agricoles à...
Lire la suite
Artisans
Commerçant
12.07.2021
Travailleurs indépendants : 15 millions d’euros pour accélérer la transition écologique
Par le biais d’une communication en date du 5 juillet 2021, le gouvernement a annoncé que les travailleurs indépendants (artisans, commerçants,...
Lire la suite
Profession libérale
TNS
12.07.2021
Médecins : feu vert à l’envoi de la liste des patients non vaccinés contre la Covid-19
Dans un communiqué rendu public le 8 juillet 2021, l’Assurance maladie fait savoir que, à la suite d’un avis favorable...
Lire la suite
Chef d'entreprise
TPE
12.07.2021
Chefs d’entreprise : hausse du nombre de procédures collectives au deuxième trimestre
Selon une enquête du cabinet Altares, publiée le 7 juillet 2021, le nombre de défaillances d’entreprises a progressé de 14,2%...
Lire la suite
Chef d'entreprise
Cotisation
05.07.2021
Chefs d’entreprise : la réduction de cotisations de 600 euros reconduite
L’Union de recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’allocations familiales (Urssaf) indique, via un communiqué diffusé le 11 juin...
Lire la suite