Veilles réglementaires
Sélectionnez une catégorie et/ou une année pour filtrer l’affichage:
Profession libérale
TNS
16.12.2019
Santé : le moral des professionnels libéraux au plus haut depuis 2011
D’après l’étude annuelle menée par l’institut Ipsos pour l’Observatoire CMV Médiforce (une filiale de BNP Paribas qui accompagne les libéraux...
Lire la suite
Chef d'entreprise
Réglementation
16.12.2019
Chefs d’entreprise : un nouveau portail pour déclarer les procédures de ruptures collectives
Dans une note diffusée le 28 novembre 2019 sur son site Internet, le ministère du Travail notifie que, depuis le...
Lire la suite
Artisans
Formation
16.12.2019
Artisans : les mesures concernant les stages facultatifs préalables à l’installation
Depuis la promulgation de la loi Pacte (pour Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises), le 23...
Lire la suite
Chef d'entreprise
Réglementation
16.12.2019
Chefs d’entreprise : les procédures de reconnaissance des AT-MP raccourcies
Dans un communiqué diffusé le 28 novembre 2019 sur son site Internet, la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam) rappelle que...
Lire la suite
Cotisation
Exploitant agricole
09.12.2019
Exploitants agricoles : le financement de la protection sociale des travailleurs indépendants d’Outre-Mer révisé
Un arrêté, publié au Journal Officiel du 24 novembre 2019, fixe les modalités de calcul des cotisations sociales des travailleurs indépendants agricoles...
Lire la suite
Chef d'entreprise
TNS
09.12.2019
ETI : 55% des entreprises sous-estiment le risque des cyber-menaces
D’après une enquête Ifop, commanditée par le courtier en assurance Bessé et dévoilée le 28 novembre 2019, plus de la...
Lire la suite
Artisans
Création d'entreprise
09.12.2019
Artisans : les créations d’entreprises ont bondi de 13% en 2018
Dans la dernière édition de son Baromètre de l’Artisanat publiée le 19 novembre 2019, l’Institut supérieur des métiers (ISM) constate...
Lire la suite
Profession libérale
TNS
09.12.2019
Médecins libéraux : la date butoir de déclaration des ROSP fixée au 2 février 2020
Dans un communiqué diffusé sur le 29 novembre 2019 sur son site Internet, la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam) indique...
Lire la suite
Chef d'entreprise
PME
02.12.2019
PME : le changement climatique, un impact anticipé par la moitié des dirigeants
Dans son dernier baromètre trimestriel dédié aux petites et moyennes entreprises (PME), réalisé en partenariat avec Bpifrance le Lab et...
Lire la suite